Marque renouvelée - Marque en vigueur

INFOGRAMES
ATARI EUROPE SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1635499
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2029

Présentation de la marque INFOGRAMES

Déposée le 21 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPE à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFOGRAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPE à Associé Unique domicilié(e) 78 RUE TAITBOUT - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INFOGRAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INFOGRAMES arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.

ATARI EUROPE à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : INFOGRAMES , OCEAN , KID ZONE , INTERNET GaMES , SUPREME , (Marque figurative) , BOILING POINT , RACING EVOLUZIONE , ALONE IN THE DARK , KYA


ATARI EUROPE SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 78 RUE TAITBOUT - 75009 - PARIS - France - SIREN 328033410


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140725 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 4 mars 1996 - Changement de dénomination n°198533 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301874 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 2 mars 1999 - Changement d'adresse n°273078 - Publication au BOPI 1999-03-02

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2404026 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2019 n°2713599 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information;extincteurs.Ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux.Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information, notamment optiques, magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéo-disques, disques optiques, disques numériques, appareils à laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs,appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs, appareils et instruments électriques et électroniques, tout appareil téléphonique, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péri-télécommunication.Diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papéterie;adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage;matériaux pour artiste;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matière plastique pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Papier calque, papier carbonne, papier d'argent, papier lumineux, papier mâché, papier pour appareils enregistreurs, papier filtre, parchemin, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, tubes en carton, cartons de pâte de bois, cartonnage, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, cadres à composer (imprimerie), châssis à composer (imprimerie), chiffres (caractères d'imprimerie), clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, reliures, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, photographies, distributeurs de ruban adhésif, rubans adhésifs, adhésifs pour la papéterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papéterie ou le ménage, clichés à adresses, timbres à adresses, presses à agrafer, agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, colle d'amidon pour la papéterie, bandes gommées, blocs, blocs à dessins,boîtes en carton ou en papier, brocheuses, punaises, buvards, cahiers, toile à calquer, carnets, cartes, chemises pour documents, dossiers, emballages pour bouteilles en papier ou en carton, faire-part, feuilles, fiches, cavaliers pour fiches, gabarits, toile gommée pour la papéterie, gommes à effacer, gommes pour la papéterie ou le ménage, papier à lettre, nécessaire pour écrire, pinces notes, cartes postales, répertoires, cartes de souhaits, sous-mains, appui-main pour peintre, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, bagues de pinceaux, blocs à dessin, bois pour le modelage, brosses (pinceaux), chansonniers, décors de théâtre, eaux-fortes, gravures, échoppes pour graver à l'eau-forte, équerres à dessin, appui-main pour peintre, matériel de peinture, tableaux, pinceaux, planches à graver, planches à dessin, planches, portraits, machines à imprimer des adresses, plaques à adresse, machines pour l'affranchissement, ardoises pour écrire, papier d'argent, billes pour stylos, boîtes en carton ou en papier, matériel de bureau, agrafes de bureau, articles de bureau, cires à cacheter, machines à cacheter, matières à cacheter, timbres à cacheter,tampons pour cachets, encre de chine, classeurs, corbeilles à courriers, correcteurs (liquides), encre à corriger, coupe-papier, porte-craie, craie à écrire, craie pour la lithographie, crayons, machines à tailler les crayons, mines de crayons, porte-crayons, taille-crayons, crayons d'ardoises, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, fournitures pour écrire, plumes à écrire, tablettes à écrire, touches de machines à écrire, écritoires, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, emporte-pièce, encreurs (tampons), encreurs (rubans), encreurs (bobines pour rubans), encriers, appareils à main à étiqueter, essui-plume, grattoirs de bureau, horaires imprimés, machines à imprimer des adresses, machines à écrire, marques pour livres, perforateurs de bureau, plumes, essui-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plumes, presses papiers, règles à dessiner, tablettes à écrire, plaques à timbrer, cachets (timbres), coffrets à timbre, supports à timbre, timbres à adresse, tire-lignes, trousses, tables arithmétiques, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), matériel d'enseignement sous forme de jeux, jeux de cartes, cartes à jouer, étuis de mathématique, instruments mathématiques, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ou en matière plastique, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décoration pour arbre de Noël, conception et réalisation de jeux télématiques.Conception et réalisation de jeux vidéo.Conception et réalisation de jeux éducatifs.Publicité et affaires, aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courriers publicitaires, distributions d'échantillons publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, documentations publicitaires, mises à jour), reproduction de documents, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires,publicités, publicités radiophoniques, publicités télévisés, publicités télématiques, aide à la décoration de vitrines, informations statistiques, relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel, bureaux de placement, consultation sur des questions de personnel, recherche de marchés, études de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, travaux à faÇon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données, étude et conseil en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique, publication de pages publicitaires, publication d'un magazine de presse, communication, agences d'information, agences de presse, communications radiophoniques, communications télématiques, distribution du courrier, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, service télex, vidéographie interactive, services de mini et micro-serveurs, réseaux locaux, messagerie, messagerie électronique, centres serveurs.Education et divertissement, organisation de concours dans le domaine de l'éducation et des divertissements,enseignement par correspondance, édition de textes, éducation, location d'enregistrement sonore, enseignement, instruction, formation, abonnement à des journaux, distribution de journaux, prêt de livres, publication de journaux, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, montage de programmes radiophoniques et télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, service d'impressario, service de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films.Etude, recherche et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, travaux à faÇon sur ordinateurs, étude et réalisation de tous travaux relatif à l'informatique, tous travaux d'étude, de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs.Tout conseil en matière de choix et mise en oeuvre de matériel informatique, de communication, conseil en matière de choix de jeux télématiques,de jeux vidéo, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, réalisation et location de système d'informatique, de communication. Bases de données, services d'informations automatisées, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, organisation d'expositions, impression en offset, orientation professionnelle, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, imprimerie, traitement de texte, création d'images ou de mots, imprimantes, consoles de commandes, disques, fonds documentaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.